Adresse Postale :

2 Boulevard Gambetta
38000 GRENOBLE

Téléphone :

+33(0) 4 76 94 42 14

Siège Social — Forme juridique et immatriculation

Place du Téléphérique 05330 SAINT CHAFFREY
SARL au capital de 8000€
SIREN : 519 958 664 immatriculé au RCS de GAP

Conseiller en investissements financiers référencé à l’Orias (www.orias.fr) sous le numéro 10058097, adhérent de la Chambre nationale des conseils en gestion de patrimoine, association agréée par l’Autorité des Marchés Financiers.

Courtage en assurance Courtier en assurance référencé à l’Orias (www.orias.fr) sous le numéro 10058097.

Courtier en opérations de banque et en services de paiement référencé à l’Orias (www.orias.fr) sous le numéro 10058097.

Courtier en opérations de banque et en services de paiement référencé à l’Orias (www.orias.fr) sous le numéro 10058097.

Mandataire non exclusif en opérations de banque et en services de paiement référencé à l’Orias (www.orias.fr) sous le numéro 10058097.

Mandataire d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement référencé à l’Orias (www.orias.fr) sous le numéro 10058097

Activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce, carte professionnelle n° : T05-054 délivrée par la Préfecture des Hautes-Alpes Garantie financière de la compagnie MMA ENTREPRISE 19,21 allée de l’Europe, 92616 CLICHY CEDEX

NE PEUT RECEVOIR AUCUN FONDS, EFFET OU VALEUR

Traitement Des Réclamations :

En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable. Le client pourra présenter sa réclamation à l’adresse du cabinet qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre.A défaut d’arrangement amiable, les parties pourront en second lieu informer :

• La Chambre des indépendants du patrimoine (Commission Arbitrage et discipline), 4, rue de Longchamp 75016 Paris
• Le médiateur de l’Autorité des Marchés Financiers, 17 place de la Bourse 75082 Paris Cedex 02
• L’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution, 61 rue Taitbout 75436 Paris cedex 09
• En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.

Hébergement

Le présent site est actuellement hébergé par : OVH SAS, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix FRANCE.

Informatique et libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à éditer des statistiques concernant la fréquentation du site. Les destinataires des données sont : la société EMD Conseils ainsi, le webmestre (voir ci-après) Ces données sont reccueillis par le biais du dervice Google Analytics. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant directement auprès de Google France. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Responsable de publication

Mme Eve-Marie Dyon

Webmestre

Hervé VALENTIN